CIV6205 - Impacts des projets sur l'environnement

Aperçu des sections

• Introduction et Plan de cours
  

  Introduction et Plan de cours

  

  • Métiers de l'évaluation environnementale Fichier
  • PLAN DE COURS-HIVER 2020 Dossier
  • Annonces Forum
• Cadre Général
  

  Cadre Général

  
  

  • GÉNÉRAL ( texte) Fichier
  • Cours no 2-Anatomie du processus Fichier
  • Manuel de référence Fichier
• Cadre réglementaire et législatif
  

  Cadre réglementaire et législatif

  • Loi Québécoise de l'Environnement Fichier
  • LQE- 23 mars 2018 Fichier
  • Règlement relatif à l'article 22 Fichier
  • Règlement relatif à l'Article 31.1 Fichier
  • Processus en Territoire Conventionné Fichier
  • Superior Court Decision - Vanadium 2006 Mar 31.pdf Fichier
  • Cour d'appel: Vanadium - Avril 24 2008 Fichier
  • Convention de Monier Fichier
  • Loi canadienne sur les Étudees d'Impact Fichier
  • Loi canadienne 2020-guide technique Fichier
  • Loi Canadienne 2012 Fichier
  • Loi canadienne-description et usage Fichier
  • Projets assujettis-Canada Fichier
  • Directive Européenne concernant l'Incidence... Fichier
  • Directive Européenne (2011) Fichier
  • Directive européenne ( 2014) amendant .... Fichier
• Participation publique
  

  Participation publique

  • Cours no 4- Consultation Publique Fichier
  • Cours no 4a-Ontario et Terre-Neuve Fichier
  • Règles du BAPE Fichier
  • Statistiques BAPE Fichier
  • Bouchard 2002-article Fichier
  • Bouchard 2018 Ententes IBA Fichier
  • Décision sur TRans mountain 4 février 2020 Fichier
  • Jugement Trans Mountain février 2020 Fichier
• L'Étude d'impact
  

  L'Étude d'impact

  • Étude d'impact-cours Fichier
  • Étu de d'iimpact-exemples Fichier
  • Étude d'Impact-Exemple 2 Fichier
  • Coûts de la pollution en Chine Fichier
  • Coût de la pollution Maroc Fichier
• Le Plan de Gestion Environnemental et Social (PGES)
  

  Le Plan de Gestion Environnemental et Social (PGES)

  • Plan de Gestion Environnemental et Social et SME Fichier
  • Audits environnementaux et autres analyses Fichier
  • Monitoring exemple Fichier
  • Sourcebook et Pollution-Prevention-Abatement Handbool Dossier
  • Exemple de cahier de charges réglementaires Fichier
  • Guide Hôtels Fichier
• Évaluations Environnementales Stratégiques
  

  Évaluations Environnementales Stratégiques

  • Évaluations Environnementales Stratégiques-Théorie Fichier
  • 2018-Évaluations Environnementales Stratégiques Appliquées Fichier
  • Hydrocarbures-Québec-ÉES Fichier
  • Boussole Bernoise Fichier
  • ÉES-BOUCHARD Dossier
  • L'Eau en Afrique Fichier
• Devoir no 1
  

  Devoir no 1

  
  

  • Devoir no 1. ( 2020) Fichier
  • Remise du Devoir no 1
  • France- Guide d'interprétation de la réforme de 2016 Fichier
• Devoir no 2
  

  Devoir no 2

  

  • Devoir no 2 Fichier
  • Convention d'Aarhus Fichier
  • Convention d'Aarhus et le Canada Fichier
  • Remise de Devoir no 2
• Devoir no 3
  

  Devoir no 3

  • DEVOIR NO 3 Fichier
  • EIES Opinaca Fichier
  • REMISE DEVOIR NO 3
• Travail semestriel
  

  Travail semestriel

  

  • CAHIER DE CHARGE 2020 Fichier
  • REMISE NOTE DE DÉMARRAGE Devoir