CIV6205 - Impacts des projets sur l'environnement

Aperçu des sections

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  Introduction et Plan de cours

  

  • PLAN DE COURS 2023 Fichier
  • LIENS POUR RENCONTRES ZOOM Fichier
  • Manuel de référence Fichier
  • Métiers de l'évaluation environnementale Fichier
  • Annonces Forum
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  Cadre Général

  
  

  • GÉNÉRAL ( texte) Fichier
  • Cours no2. Anatomie des processus Fichier
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  Cadre réglementaire et législatif

  • Cours no 3a-Loi Québécoise de l'Environnement Fichier
  • Loi Québécoise sur l'environnement Fichier
  • Règlement relatif à l'Article 31.1 Fichier
  • Cours no 3b. Processus en Territoire Conventionné Fichier
  • Superior Court Decision - Vanadium 2006 Mar 31.pdf Fichier
  • Cour d'appel: Vanadium - Avril 24 2008 Fichier
  • Convention de Monier Fichier
  • Cours 3c-Loi canadienne sur les évaluations environnementales Fichier
  • Loi canadienne 2019-guide technique Fichier
  • Loi canadienne 2019-projets assujettis Fichier
  • Cours no 3d-Directive Européenne concernant l'Incidence... Fichier
  • Directive Européenne (2011) Fichier
  • Directive européenne ( 2014) amendant .... Fichier
  • France- Guide d'interprétation de la réforme de 2016 Fichier
  • 2023-Devoir no 1 Fichier
  • REMISE DU DEVOIR NO1
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  Participation publique

  • Cours no 4a-Ontario et Terre-Neuve Fichier
  • Règles du BAPE Fichier
  • Statistiques BAPE Fichier
  • Bouchard 2002-article Fichier
  • Bouchard 2018 Ententes IBA Fichier
  • Décision sur TRans mountain 4 février 2020 Fichier
  • Jugement Trans Mountain février 2020 Fichier
  • Devoir no 2 Fichier
  • Convention d'Aarhus Fichier
  • Convention d'Aarhus et le Canada Fichier
  • REMISE DU DEVOIR NO 2
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  Travail semestriel

  

  • Cahier de charges 2023 Fichier