Résumé de section

    • Liens externes (compléments)

    • Loi, codes, normes,...

    • Loi des mines du Québec : Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure


    • Loi des mines : Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

    • La ministre des Ressources naturelles et des Forêts doit publier les données relatives à la quantité, la valeur du minerai, les droits miniers et les redevances issues des substances minérales de surface, conformément aux articles 120 et 215 de la Loi sur les mines.

    • Règle régissant la manière dont les entreprises divulguent au public des informations scientifiques et techniques sur les projets miniers au Canada

    • Lire et télécharger les lignes directrices du CIM sur les bonnes pratiques en matière de minéraux industriels

    • Codes internationaux de déclaration des résultats d'exploration, des ressources minérales et des définitions des réserves

    • Système Web sécurisé utilisé par tous les participants au marché pour déposer, divulguer et rechercher des informations sur les marchés financiers du Canada.

    • Tarification et indexation des droits, loyers, redevances et frais au 1er janvier 2024

    • Économie minérale

    • Choisir la substance puis sélectionner :  Annual - Publications - Mineral Commodity Summaries -  PDF Format - et l'année désirée. Chaque document fait deux pages et contient des informations sur le recyclage aux E-U et la production minière par pays.

    • Principales statistiques des industries de l'extration minière pour les minerais métalliques et certains minerais non métalliques - données annuelle du Québec

    • Statistiques annuelles de la production minérale du Canada


    • Cartes interactives

    • SIGEOM carte interactive: Carte interactive pour mines, géologie, titres miniers, exploration, etc.

      SIGEOM examine : accès aux documents du ministère (possibilité de commander)

      SIGEOM géophysique: accès aux données de base utilisées par SIGEOM pour produire les cartes

    • Gestionnaire des titres miniers pour désignation sur carte de claims. 

      Pour désigner un claim on doit s'enregistrer (gratuit).

    • Cartes des mines actives