Section Name Description
File Plan de cours 2025
File Vidéo Cours 1
File Manuel de référence
File Métiers de l'évaluation environnementale
Cours 2.-Cadre Général File Vidéo Cours 2
File GÉNÉRAL ( texte)
File Cours no2. Anatomie des processus
Cours 3-Cadre réglementaire et législatif File Vidéo cours 3
File cours no 3a LQE
File Loi Québécoise sur l'environnement
File Règlement relatif à l'Article 31.1
File Règlement concernant l'Article 22 et l'Article 31.0.6
File Cours no 3b. Processus en Territoire Conventionné
File Convention de la Baie James
File Superior Court Decision - Vanadium 2006 Mar 31.pdf
File Cour d'appel: Vanadium - Avril 24 2008
File Convention de Monier
File Cours 3c-Loi canadienne sur les évaluations environnementales
File 2025 Loi Canadienne d'évaluation d'impact
File LCEI- Jugement de la Cour Suprême
File Loi canadienne 2019-projets assujettis
File Cours no 3d-Directive Européenne concernant l'Incidence...
File Directive Européenne (2011)
File Directive européenne ( 2014) amendant ....
File France- Guide d'interprétation de la réforme de 2016
File 2025-DEVOIR NO 1
Cours 4-Participation publique File Vidéo cours 4
File Cours no 4. Consultation publique
File Cours no 4a-Ontario et Terre-Neuve
File Règles du BAPE
File Statistiques BAPE
File Bouchard 2002-article
File Bouchard 2018 Ententes IBA
File Décision sur Trans mountain 4 février 2020
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Cours 5-L'Étude d'impact File Vidéo cours 5
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File Étude d'Impact-Exemple 2
File DEVOIR NO 3
File EIES Opinaca
Cours 6-Le Plan de Gestion Environnemental et Social (PGES) File Vidéo cours 6
File Cours no 6-Plan de Gestion Environnemental et Social et SME
File Guide de préparation d'un PGES
File Monitoring exemple
Folder Sourcebook et Pollution-Prevention-Abatement Handbool
File Exemple de cahier de charges réglementaires
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Cours 7-AUDITS ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL File Vidéo cours 7
File Cours no 7-Audits environnementaux et autres analyses
Cours 8 et 9-Études de danger et gestion des risques File Gestion des risques - partie 1
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Cours 10-Évaluations Environnementales Stratégiques File Vidéo Cours 10
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COURS 14-ÉVALUATION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE File COURS NO 14-DÉVELOPPEMENT DURABLE
File Loi Québécoise sur le DD
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Travail semestriel File CAHIER DE CHARGES 2025
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